Traction 11b 1953

Nous, c'est une SEV, toi une Guiot, mais le principe est le même
Sauf que sur la tienne les clapets sont sertis !!!!!!!!!!!

Aujourd'hui 2h00 de sous-prefecture pendant midi pour la carte grise, elle doit repartir a la préfecture car elles est de 1975 donc trop vielle...

David a écrit:

Aujourd'hui 2h00 de sous-prefecture pendant midi pour la carte grise, elle doit repartir a la préfecture car elles est de 1975 donc trop vielle...

Coucou..
je ne suis pas sur à 100%, mais je crois savoir que toutes les cartes grises sont maintenant traitées au niveau national à Charleville...au même titre que par le passé c' étaient les préfectures qui géraient la chose pour chaque département...
Si tu as des soucis, mieux vaut sans doute t'adresser " au fichier central"..

Bonjour
toutes les cartes grises ne sont pas informatisees

cambouis a écrit:

Bonjour
toutes les cartes grises ne sont pas informatisees

les anciennes, c'est sur, mais toutes les nouvelles repassent bien par le fichier central qui lui est informatisé et a les moyens de faire les recoupements....non ???

David fait allusion au fait de devoir passer par la préfecture, ce qui est peut-être nécessaire si le fichier central n'a pas accès aux données des préfectures..
De plus chez nous, Reims sous préfecture délivrait les cartes grises sur place sans qu'il soit nécessaire de passer (pour nous) par la préfecture...

C'est bien pour moi qu'il essuie les plâtres...

En fait, ce sont les archives qui ne sont pas toutes informatisées

je savais bien que ça merderais !

Coup de fil de la sous-préfecture !

Il ne peuvent pas faire la carte grise...

J'ai bien le certificat de vente du vendeur A. vers moi l'acheteur C.

car le vendeur A. a envoyé un le certificat de vente de lui A. vers un acheteur B.

Donc conclusion la voiture appartient a B. pour la sous préfecture ou a A. pour la carte grise ou le papier de cession !


Dans tout les cas il y a un problème :

Soit je demande au vendeur A. de me refaire un certificat de vente, mais ça va être difficile car il est décédé.

Soit je trouve ça descendance, est ils sont en droit de me réclamer la voiture...

Soit la traction va finir ça vie dans un arbre, car après tant d'heures à la restaurer une chose est sur c'est que personne ne pourra en profiter !

Sur la carte grise actuelle, quel nom est marqué A ou B ?

Celui de A et la declaration de cession A qui a vendu a C (moi)

Ca te fait 2 cartes grise a changer .

Tu la fait changer au nom de B, et B te fait un certificat de vente .

Le problème c'est que je ne peux pas joindre B, je n'ai plus son nom ni le telephone

Il me reste son adresse à Laquenexy du côté de metz

Regarde tes MP

bonjour David, La préfecture ne t'as pas indiqué la marche à suivre pour que tout rentre dans l'ordre ?

Non a la sous préfecture de Reims, ils me renvoient mon dossier pas courrier, ils ne peuvent rien pour moi...

Il y a des jours j'ai honte d'être fonctionnaire...

Bonjour David
pas de panique !!!
le pire qui puisse t'arriver est de devoir payer deux cartes grises....mais contrairement à ce que tout le monde dit il y a les textes officiels qui te fournissent une porte de sortie.

.La difficulté est de retrouver l'identité de ton vendeur si le titulaire de la carte grise a bien déclaré la cassion à son nom...
C'est ce qu'il te faut vérifier en premier lieu....Pour celà, je ne vois que deux solutions:
1) la préfecture....en étant gentil avec eux, ça devrait le faire....Ca vaut sans doute la peine de te déplacer pour avoir un interlocuteur en face de toi......les comportements ne sont pas du tout les mêmes qu'en étant impersonnels...
2) la gendarmerie.....

tout est question de relationnel entre personnes....

Maintenant il y a aussi les délais de prescription à faire valoir.....il faut reprendre les textes officiels....je les avais repris et communiqués dans le post intitulé je crois changement de carte grise...
je les ais à ta disposition si tu le souhaites....et quelques autres moyens....

Je suis quasi dans la même situation que toi, à l'exception du fait d'avoir retrouvé la personne qui avait acheté la voiture au titulaire de la carte grise...

D'après les textes officiels ( à l'appui ) et les infos ci dessus, tu ne devrais payer qu'une seule carte grise.

Il est dit que tout le monde est censé connaître la loi, mais en l'occurence ça n'est pas le cas de tous les fonctionnaires des services de cartes grises...
Donc mieux vaudra te présenter au service avec copie des textes et tes documents pour être efficace...

Si tu passes tu seras récompensé par une capsule de champagne avec une traction ( j'en ai récupéré une autre...)

Après le retour de mon dossier par la sous-préfecture de REIMS..

J'ai joint par téléphone la préfecture de chalons en champagne, il m'a fallu 1h30 avant de joindre l’accueil carte grise...

Après une réétude de mon dossier la personne refuse toute solution la voiture ne peux pas avoir de carte grise!
Et là désespéré par les sommes investies je sort le jeu de la personne dépressive qui vient de tout perdre... (je ne pas trop surjoué car c'était pas loin d'être le cas)

La personne prends mon numéro de portable, elle veut voir avec la responsable et me rappel...

1 heure après coup de fil, il faut que je lui transmettre le certificat de session par mail...

Je m’exécute et je glisse en pièce jointe la photo lors de l'achat de la traction sur le camion plateau (histoire de prouver mon achat et ma bonne foi)

La responsable de service me rappelle, elle a essayé  de contacter le propriétaire (présumé) sans pouvoir l'avoir (il est sur liste rouge) , mais elle me propose de lui faire un courrier pour qu'il dise que la voiture ne lui appartient pas...

ça avance, mais je reste inquiet...

Donc l'après midi, je commence mon investigation sur internet pour retrouver les coordonnés de cette personne :

Connaissant son adresse, mais pas son nom, je recherche son téléphone (il est sur liste rouge)...

J'ai contacté :
sa voisine  -> refus (elle a raccrochée)
Mairie...Boulangerie impossible
Recherche sur internet...
Recherche sur le bon coin -> et là une personne du village à côté vends des porte de traction ! je téléphone pour demander si il le connait ! entre tractionniste a 2 kms pourquoi pas !

Gagné ! j'ai le nom et le portable

Ce soir je l'ai contacté, il peut me faire un papier pour dire que la voiture est bien a moi demain...

J'avais un avantage sur toi, le nom de l'acquerreur était indiqué sur la carte grise barrée....
Ensuite j'ai fait comme toi, les recherches pages blanches, pages jaunes pour en sortir les listes de noms identiques dans une zone déterminée, puis appels jusqu'à la bonne pioche...

La personne en question m'a alors établi un certificat de vente en bonne et due forme...qui correspond à mon acquisition en fin 2012...

Compte tenu des délais de prescription ( textes officiels) en principe je ne devrais payer qu'une seule carte grise...


Les véhicules « non roulants » , dont le classement a été abrogé. ART.R.322-6 (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).On constate que la procédure décrite est à effectuer par le PROPRIÉTAIRE du véhicule concerné et ne précise pas qu'il doit s'agir obligatoirement du TITULAIRE du certificat d'immatriculation. Ce dernier peut d'ailleurs avoir été égaré si ce n'est perdu. Le propriétaire pourra alors joindre une déclaration de perte.
Mais il existe parfois quelques rares exceptions. C'est un véhicule oublié au fond d'un garage et plus en état de marche. La procédure de retrait de la circulation n'a pas été suivie, soit pour raison sentimentale, soit par négligence.
Cela n'affecte en rien la propriété du véhicule qui suit son cours, conformément au CODE CIVIL et non pas au CODE DE LA ROUTE puisque le véhicule n'est pas en circulation.
Si ce véhicule délaissé est démuni de certificat d'immatriculation, voire sans immatriculation visible,
si son identité est inconnue au Fichier National des Immatriculations (FNI) qui date du début des années 1980, il ne peut être concerné par l'ART.R.322-6.
En conclusion se rappeler le CODE CIVIL :
ART.R.2279 - En fait de meuble, possession vaut titre.....
ART.R.2262 - Toutes les actions, tant réelles que personnelles sont prescrites par trente ans..... Ce dernier article s'applique aussi aux données inscrites aux registres papiers des immatriculation comme à celles figurant au FNI en ce qui concerne le nom du titulaire de la dernière immatriculation.

Voior également ceci: Les véhicules « non roulants » , dont le classement a été abrogé. ART.R.322-6 (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).


Ceci dit la personne en préfecture a été sympa de proposer le contact par courrier....

J'ai le retour de la responsable de service carte grise de la préfecture, je peux de nouveau me présenter pour déposer mon dossier.
Ils ont corrigé les registres la voiture a bien été vendu à moi

Une chance pour moi la femme du vendeur (intermédiaire) travaille à la préfecture de metz, elle a juste téléphoné , pas de papier à faire !

La semaine prochaine, je recommence la procédure sur Reims, mais la préfecture de Chalons à fait une note de service à destination de REIMS à mon sujet...

Soit ils le prennent bien , soit ils le prennent mal !

papytravaux a écrit:

J'avais un avantage sur toi, le nom de l'acquerreur était indiqué sur la carte grise barrée....
Ensuite j'ai fait comme toi, les recherches pages blanches, pages jaunes pour en sortir les listes de noms identiques dans une zone déterminée, puis appels jusqu'à la bonne pioche...

La personne en question m'a alors établi un certificat de vente en bonne et due forme...qui correspond à mon acquisition en fin 2012...

Compte tenu des délais de prescription ( textes officiels) en principe je ne devrais payer qu'une seule carte grise...


Les véhicules « non roulants » , dont le classement a été abrogé. ART.R.322-6  (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).On constate que la procédure décrite est à effectuer par le PROPRIÉTAIRE du véhicule concerné et ne précise pas qu'il doit s'agir obligatoirement du TITULAIRE  du certificat d'immatriculation. Ce dernier peut d'ailleurs avoir été égaré si ce n'est perdu. Le propriétaire pourra alors joindre une déclaration de perte.
Mais il existe parfois quelques rares exceptions. C'est un véhicule oublié au fond d'un garage et plus en état de marche. La procédure de retrait de la circulation n'a pas été suivie, soit pour raison sentimentale, soit par négligence.
Cela n'affecte en rien la propriété du véhicule qui suit son cours, conformément  au CODE CIVIL et non pas au CODE DE LA ROUTE puisque le véhicule n'est pas en circulation.
Si ce véhicule délaissé est démuni de certificat d'immatriculation, voire sans immatriculation visible,
si son identité est inconnue au Fichier National des Immatriculations (FNI) qui date du début des années 1980, il ne peut être concerné par l'ART.R.322-6.
En conclusion se rappeler le CODE CIVIL :
ART.R.2279 - En fait de meuble, possession vaut titre.....
ART.R.2262 - Toutes les actions, tant réelles que personnelles sont prescrites par trente ans..... Ce dernier article s'applique aussi aux données inscrites aux registres papiers des immatriculation comme à celles figurant au FNI en ce qui concerne le nom du titulaire de la dernière immatriculation.

Voior également ceci: Les véhicules « non roulants » , dont le classement a été abrogé. ART.R.322-6  (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).


Ceci dit la personne en préfecture a été sympa de proposer le contact par courrier....

Ils sont intéressants à garder sous le coude ces articles...

Je garde mes deux contacts à la préfecture de Chalons, ça peux servir un jour... (pas pour la Rosalie elle est déjà à mon nom!)

Tout est bien qui .....

David, tres heureux que les choses s'arrangent pour toi.....

Comme quoi il ne faut jamais désespérer, ni s'avouer vaincu...

C'est bon je peu m'inscrire pour le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] de chalons ,
D'ici là j'aurais ma carte grise

Personne y va ?

J'ai décidé un copain en combi
Il y a mes cousins en Renault

Plus on est de fou....

et bonnes ballades

David a écrit:

Plus on est de fou....

Moins il y a de riz.....!!

Cette après midi balade dans les villages autour de chez moi, je suis passé chez papy travaux .
.personne ! C'est bête, il était pas la
..

O U F ! ! ! alors HEUREUX ?

David a écrit:

Cette après midi balade dans les villages autour de chez moi, je suis passé chez papy travaux .
.personne ! C'est bête, il était pas la
..

Vraiment désolé frustré que je suis de ne pas encore avoir pu vous voir la belle et toi en ballade...

J'étais parti reconduire ma petite fille chez ses parents....

Pas grave papy, je repasserai (je suis en vacances)...

Cette après-midi, sous-préfecture ! Le retour... Mais maintenant c'est la bonne ! Je dépose de nouveau mon dossier !

Pour la sous préfecture 3 heures d'attente pour déposer le dossier... il reste plus qu'a attendre...

Aujourd'hui, après démontage du bas moteur car il restait une petite fuite d'huile, je suis passé en joint liège de 4 mm au lieu du 2 mm des kits restau.

Bien sur il a fallu redécouper dans des plaques de liège!

Il a fallu tester !!! 50 kms en tout ! (bien sur sans panne, on les bannis de notre langage!) Mais un bruit ??? à l'arrière gauche !

Roulement de roue fatigué , donc remplacement et essais 20 kms de plus !

Bon a force de faire des essais, il va falloir faire le plein ! elle consomme plus que le patron la Traction ! (quoique, je ne sais pas   )

Et que du bonheur

J'ai oublié de dire, la traction il faut apprendre à la conduire d'une seule main pour répondre aux voitures que l'on croise!